Quand Google et les éditeurs américains trouvent un nouvel accord qui a été  jugé satisfaisant parce qu’il s’efforce de répondre aux objections des Ministères de la Justice et aux auteurs. Dés lors, ne peut- on pas parler de respect des droits d’auteur des livres numérisés?

Si le premier accord a été jugé insatisfaisant, Google, la Guilde des Auteurs et l’Association des éditeurs américains ont voulu y remédier et, c’est ainsi qu’ils ont signé « un accord  » qui prévoit de créer un « fonds indépendant de gestion des droits et des intérêts des oeuvres orphelines » afin d’identifier les ayants-droits pendant 10 ans avant de transférer la propriété des oeuvres à des associations caritatives.

Google, ce géant américain  versera 125 millions de dollars pour rémunérer les auteurs dont les oeuvres ont été numérisées sans autorisation et, s’engage à créer un « fonds du livre » assurant un revenu aux auteurs qui accepteront que leurs oeuvres soient numérisées.

Cependant, ce nouvel accord exclut (pour le moment) de  son champ d’application les ouvrages européens, alors que les éditeurs européens trouvent ce nouvel accord  plutôt satisfaisant, à méditer ! 

Le Juge Fédéral de New York, saisi de l’affaire, devrait entendre les parties en audience courant février.

Les objurgations des rivaux de Google (Microsoft, Yahoo, Amazon,…) ainsi que d’autres critiques qui se disent « avoir un impact sur le public » devront toutefois laisser parler la Justice mais aussi et surtout les auteurs!

Si  ce nouvel accord  convient aux auteurs où est le problème ? 

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